06 Mer 2020/2 de 6 Mars 2020
By Boletines del Sistema RED Source:: Ministère de l'emploi ...
By Boletines del Sistema RED Source:: Ministère de l'emploi ...
Les changements nécessaires sont introduits dans le modèle 349 permettre au vendeur de déclarer l'expédition ou le transport de marchandises vers un autre État membre dans le cadre d'un contrat de vente de marchandises en consignation. Source:: agence Nouvelles fiscales ...
Les changements nécessaires sont introduits dans le modèle 349 permettre au vendeur de déclarer l'expédition ou le transport de marchandises vers un autre État membre dans le cadre d'un contrat de vente de marchandises en consignation. Source:: agence Nouvelles fiscales ...
Source:: agence Nouvelles fiscales ...
L'ordonnance EHA/769/2010 est modifiée, de 18 de marzo, pour lequel le modèle est approuvé 349 de la déclaration sommaire des transactions intracommunautaires, ainsi que les conceptions physiques et logiques et le lieu, forme et date limite de soumission, se establecen las condiciones generales y el...
Le modèle a été adopté 140, de la demande de paiement anticipé de la déduction de maternité de l'impôt sur le revenu et la communication des variations affectant le droit à son paiement anticipé est réglementée. Source:: Nouvelles fiscales ...
L'ordonnance EHA/769/2010 est modifiée, de 18 de marzo, pour lequel le modèle est approuvé 349 de la déclaration sommaire des transactions intracommunautaires, ainsi que les conceptions physiques et logiques et le lieu, forme et date limite de soumission, se establecen las condiciones generales y el...
L'ordonnance EHA/3481/2008 est modifiée, de 1 Décembre, pour lequel le modèle est approuvé 189 de declaración informativa anual acerca de valores, seguros y rentas, los diseños físicos y lógicos para la sustitución de las hojas interiores de dicho modelo por soportes directamente...
Source:: agence Nouvelles fiscales ...
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